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DES CARNETS DE PASSAGE EN DOUANE

DES CARNETS DE PASSAGE EN DOUANE...

POURQUOI ?

introduction

Le développement considérable des échanges de biens dans le monde depuis plus de trente ans implique des mouvements physiques de marchandises constitués de transactions d'achats et de vente mais aussi, en amont et en aval de ces transactions, d'opérations d'admission temporaire destinées à :

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prospecter les marchés,

présenter les marchandises, les échantillons commerciaux,

participer à des foires et expositions,

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assurer des obligations liées à la réalisation d'un contrat telles que l'installation, la mise en service, le service après vente et le dépannage.

Les marchandises restent la propriété de l'expéditeur ou de l'accompagnateur, et sont destinées à revenir en l'état, à l’identique, dans le pays de départ, sans acquitter les droits de douane et taxes dans les pays d'admission temporaire.

Le carnet de passage en douane A.T.A., véritable passeport des marchandises, est mis à la disposition des entreprises, par les Chambres de Commerce et d'Industrie des pays adhérents de la Convention internationale de Bruxelles et/ou de la Convention internationale d’Istanbul, pour simplifier les opérations douanières et réduire les coûts.

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